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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE
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QUERNONS D'ARDOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUERNONS D'ARDOISE
LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1583945
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/03/2030
QUERNONS D\'ARDOISE de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque QUERNONS D'ARDOISE

Déposée le 21 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « QUERNONS D'ARDOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 Rue des Lices - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque QUERNONS D'ARDOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUERNONS D'ARDOISE arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , Maquernon , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


LA PETITE MARQUISE, Société par actions simplifiée à associé unique - 22 Rue des Lices - 49100 - ANGERS - France - SIREN 390447068


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2166000 - Publication au BOPI 2000-02-18

Inscription le 12 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160864 - Publication au BOPI 1993-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429293 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730886 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

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